origin

Actualités

La vie de la compagnie

Vie de la CNCE et enquêtes publiques pendant le covid-19

Le 15 juin 2020

Vie de la CNCE et enquêtes publiques pendant le covid-19

Éditorial du bulletin "L'enquête publique", n° 93démat du 4 mai 2020
Lire plus
AG et CA de la CNCE le 18 novembre 2020
 

Le 1 juin 2020 - Dernière mise à jour le 10 juin 2020

AG et CA de la CNCE le 18 novembre 2020

L'AG de la CNCE et une réunion du CA se tiendront le mercredi 18 novembre 2020 au CISP Maurice Ravel à Paris. Elles seront précédées la veille d'une réunion des ...
Lire plus
Déclaration de revenus - note complémentaire
 

Le 2 juin 2020

Déclaration de revenus - note complémentaire

Déclaration de revenus à effectuer en 2020 : retrouvez l'information disponible pour les membres de la CNCE.
Lire plus
Communiqué de presse CNCE / CNDP

Le 28 mai 2020

Communiqué de presse CNCE / CNDP

Brigitte Chalopin, présidente de la CNCE, et Chantal Jouanno, présidente de la CNDP (Commission Nationale du Débat Public), ont cosigné le 30 avril un communiqué de ...
Lire plus
Mémento - Aide à la pratique de l'enquête publique pendant l'épidémie de covid-19

Le 19 mai 2020

Mémento - Aide à la pratique de l'enquête publique pendant l'épidémie de covid-19

Le Gouvernement a adopté des mesures législatives et réglementaires pour faire face à l’épidémie de covid-19. Dans ce contexte, le commissaire enquêteur, ...
Lire plus
  • 1 (current)